André Sappa
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Sappa (André)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Sur proposition du Conseil économique et social
représentants
d'une organisation syndicale de salariés
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000419384
(source JORF)
nomination
16 Avril 2003
16/04/2003
De:
Sappa (André, Germain)
délégué général d'un syndicat national. Chevalier du 28 janvier 1988
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère du travail et des affaires sociales
Chevalier du
17 septembre 1988
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère du travail et des affaires sociales
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1988-01-28
"
JORFTEXT000000721927
(source JORF)
promotion
22 Novembre 1995
22/11/1995
De:
Sappa (André)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française de l'encadrement C.G.C
Membres suppléants
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
date_fin
=
"
1996-10-01
"
suppleant
JORFTEXT000000547244
(source JORF)
nomination
29 Mars 1994
29/03/1994
De:
Sappa (André)
Objet:
pour la C.F.E.-C.G.C
Remplace:
M. Knauf (Jean)
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
JORFTEXT000000352652
(source JORF)
nomination
01 Janvier 1991
01/01/1991
De:
Sappa (André)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants
De la Confédération française de l'encadrement C.G.C
Membres suppléants
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
date_debut
=
"
1990-10-01
"
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000535218
(source JORF)
nomination
27 Novembre 1990
27/11/1990
De:
Sappa (André)
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (C.F.E.-C.G.C.)
Remplace:
M. Chevalier (Daniel)
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000000349686
(source JORF)
nomination
25 Mars 1990
25/03/1990